Mentions légales
Éditeur du site
Le site muralova.com est édité par :
- Marie-Antoinette Rix
- Dénomination sociale : Muralova
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- SIRET : 513 499 426 00015
- Siège social : 12 rue Michel Rondet, 42000 Saint-Étienne, France
- Email : marie.rix@muralova.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Marie-Antoinette Rix, en sa qualité de gérante de l'entreprise individuelle Muralova.
Hébergeur
Le site est hébergé par Lovable (via Cloudflare, Inc.),
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA.
Site web : lovable.dev
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site muralova.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Muralova ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de Muralova, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les fresques murales proposées à la vente sur le site sont des œuvres originales. L'acquisition d'une licence d'usage ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur l'œuvre. Les conditions d'exploitation sont définies dans le contrat de licence associé à chaque achat.
Limitation de responsabilité
Muralova s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Muralova ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de ces informations. En conséquence, Muralova décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertextes
Le site muralova.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Muralova n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.
La création de liens hypertextes vers le site muralova.com est soumise à l'autorisation préalable de Muralova. Toute demande peut être adressée par email à marie.rix@muralova.com.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, consultez notre Politique de confidentialité ou contactez-nous à marie.rix@muralova.com.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes mentions, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Muralova — Marie-Antoinette Rix
12 rue Michel Rondet
42000 Saint-Étienne, France
Email : marie.rix@muralova.com
